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Marques déposées par Mischler Fermetures
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M
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M
Mischler Fermetures

Numéro de dépôt :
935530
Date de dépôt :
17/10/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque M

Déposée le 17 octobre 1975 par Mischler Fermetures auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Mischler Fermetures domicilié(e) (soc. an.), 191, rue de Belfort, Besancon. - France.

La marque M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 935530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 06 19

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque M est expirée depuis le 17 octobre 1985.

Mischler Fermetures a également déposé les autres marques suivantes : DECORAMA , VOLECTRA


Mischler Fermetures - (soc. an.), 191, rue de Belfort, Besancon. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-483

Huisseries en bois et huisseries en métal;fermetures métalliques ou en bois;portes de toutes sortes;cloisons amovibles;cloisons mobiles et extensibles;portes extensibles;fenêtres de toutes sortes;tous volets, persiennes et jalousies.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.